Michel Boujut
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boujut (Michel)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre des suppléants
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000587230
(source JORF)
nomination
11 Février 2001
11/02/2001
De:
Boujut (Michel)
Objet:
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre de suppléants
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
2000-10-02
"
suppleant
JORFTEXT000000208131
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2000
05/10/2000
De:
Boujut (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut
=
"
1992-08-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000541366
(source JORF)
nomination
19 Septembre 1992
19/09/1992
De:
Boujut (Michel)
Objet:
pour une année
membres titulaires de la commission précitée
Groupe:
Commission précitée
JORFTEXT000000537098
(source JORF)
nomination
15 Mai 1991
15/05/1991